Les photographes et le droit

Où en est le droit de la photographie en 2015 ? Tout photographe, professionnel ou amateur, s’est au moins une fois, interrogé sur le cadre juridique de l’image. Peut-on tout photographier ? Comment protéger ses photographies ? Quels sont les risques liés à la diffusion des images sur Internet ? Existe-t-il des exceptions ? Comment obtenir des autorisations ? Le client est-il propriétaire des clichés commandés ? Faut-il céder ses droits ? Etc.

Plus de cent cinquante ans après l’invention de la photographie, et alors que les images envahissent notre quotidien, les risques inhérents à la prise de vue, à la publication et à l’utilisation des images sont omniprésents.

La prolifération de textes et de décisions de justice ayant trait à la propriété intellectuelle, au droit d’auteur, à l’Internet, à l’édition et à la presse, aux données personnelles, à la vie privée, à la liberté d’expression, à l’image des personnes et des biens, à l’accès et à la réutilisation d’informations publiques… participe à l’élaboration d’un cadre juridique de plus en plus complexe. En même temps, les revendications et pratiques unilatérales, et parfois arbitraires, d’organisations, publiques ou privées, ou d’acteurs du Web, brouillent le paysage. Les outils numériques innovants influencent la pratique photographique et la diffusion des images, mais remettent en question l’équilibre entre les droits des auteurs et ceux des utilisateurs.

Le photographe amateur ou professionnel, indépendant ou salarié, est directement concerné par ces problématiques, qu’il ne peut ignorer.

Le droit d’auteur propose un cadre juridique qui garantit au photographe la protection de ses créations et le respect de ses droits… et de ceux des autres, de la prise de vue jusqu’à la publication et à la diffusion des images, en passant par les autorisations et les cessions de droits. L’ancienneté du droit d’auteur et son adaptation constante aux évolutions techniques et aux pratiques professionnelles lui confèrent une certaine fiabilité, malgré sa remise en cause par un nombre croissant de diffuseurs et d’utilisateurs d’images, notamment à travers des exceptions dont le champ ne cesse de s’étendre.

Le droit à l’image se distingue du droit d’auteur, en ce qu’il s’intéresse plus au contenu de l’image, à ce qu’elle représente, qu’aux droits du photographe. La liberté d’expression et de création du photographe se heurte notamment aux droits des personnes sur leur image, à ceux des propriétaires de biens, ou encore à ceux des ayants droit des œuvres représentées. S’ajoutent à cela des revendications aux fondements juridiques incertains sur des images patrimoniales. Sans oublier les risques inhérents au message véhiculé par la photographie, susceptible d’engager la responsabilité civile ou pénale du photographe.

Par conséquent, le photographe ne peut ignorer ce cadre juridique en constante évolution et les risques encourus. Aussi Les photographes et le droit apporte-t-il des éléments nécessaires à la compréhension des principes fondamentaux du droit d’auteur et du droit à l’image. Il fournit également des conseils pratiques tirés d’exemples de jurisprudence ainsi que des modèles de contrats et d’autorisations commentés qui aideront le photographe à gérer au quotidien les questions liées à la création et à la diffusion de ses images et à exercer son activité de manière plus sereine et sécurisée.

Au sommaire

1. Photographier… Principes de base • 2. Protéger ses photographies • 3. Qui est auteur ? • 4. Les droits patrimoniaux • 5. Le droit moral • 6. Qui détient les droits sur les photographies ? • 7. Agences et banques d’images • 8. Respecter les droits des autres créateurs • 9. Défendre ses droits • 10. Négocier, autoriser, céder des droits • 11. Diffuser ses photographies sur Internet • 12. Publier ses photographies dans un livre • 13. Le droit à l’image • 14. Les photographies de personnes • 15. Limites et exceptions au droit à l’image • 16. L’image des biens

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Manuela Dournes est juriste spécialisée en droit de l’édition. Elle anime des formations sur le droit d’auteur, l’image et le numérique et enseigne à l’université de Paris-Est Marne-la-Vallée. Elle est l’auteur de L’image et le droit, paru en 2010 dans la collection « Asfored », dont le présent ouvrage, publié dans la collection « Photographe pro », constitue une refonte complète dédiée aux photographes.